Avant de parcourir le site www.agnesloison-naturo.fr, je vous invite à prendre connaissance des données ci-dessous avec attention car il s’agit des mentions légales applicables à tout ce site. En le parcourant, vous reconnaissez avoir pris connaissance des mentions légales, et de les accepter sans réserve. Pour information, les mentions légales peuvent être modifiées sans préavis.

Article 1 : Médiateur de la Consommation

​Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, je propose un dispositif de médiation de la consommation.

L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION.

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond

Article 2 : Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.agnesloison-naturo.fr les informations suivantes :

2.1. Propriétaire, rédactrice et éditeur du Site

Nom : Loison Agnès

Adresse : 72 Avenue Albert Sarraut

Code postal : 91430

Ville : IGNY

Tél. : +33769045115

2.2. Activité

Activité de Praticienne Naturopathe certifiée FENA , certifiée de l’école ISUPNAT et adhérente à l’OMNES, Agnès Loison Naturopathe, s’engage à respecter le Code de déontologie de ces institutions/organisations.

N° de SIREN : Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés : 880 226 832 R.C.S Evry

N° de SIRET : 880 226 832 00017

N° TVA intracommunautaire : Non renseigné

Code APE : 8690F Activités de santé humaine non classées ailleurs

Siège social : 72 avenue Albert Sarraut – 91430 Igny

Tel : 07 69 04 51 15

Code de déontologie et Charte OMNES

La charte de l’OMNES est consultable via ce lien : file:///C:/Users/33678/Downloads/Charte_OMNES_V2.pdf

La charte de la FENA est consultable via ce lien : https://www.naturopathietoulouse.com/wp-content/uploads/CHARTE_DE_NATUROPATHIE_LA_FENA.pdf

2.3. Site internet

La conception du site et la mise en ligne du site a été réalisée par : Agnès Loison Naturopathe

Le site internet est hébergé sur le domaine : www.agnesloison-naturo.fr

Propriétaire du nom de domaine : Agnès Loison Naturopathe

Crédit photos : Photos gratuites sur le site IONOS et Photos prises par Agnès Loison

2.4. Responsable de la publication

Responsable de la publication : Agnès Loison

Email : agnesloison.naturo@gmail.com

Tél. : +33769045115

Ville du tribunal de compétence en cas de litige : Evry

2.5. Agence / Webmaster

Entreprise : Agnès Loison Naturopathe

Adresse : 72 avenue Albert Sarraut

Code postal : 91430

Ville : Igny

Pays : France

Email : agnesloison.naturo@gmail.com

Tél : 07 69 04 51 15

2.6. Hébergement du site

Entreprise : IONOS SARL

Adresse : 7 Pl. de la Gare

Code postal : 57200

Ville : Sarreguemines

Pays : France

  Tél. : 09 70 80 89 11 -

Article 3 :  Conditions Générales d’utilisation du site interne

3.1. Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.agnesloison-naturo.fr

Agnès Loison s’efforce de fournir sur le site www.agnesloison-naturo.fr les informations les plus précises et à jour possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Agnès Loison n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

3.2. Accessibilité

Le site www.agnesloison-naturo.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, Agnès Loison s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Agnès Loison ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

3.3. Propriété intellectuelle

Agnès Loison est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction totale ou partielle du site www.agnesloison-naturo.fr, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Agnès Loison. À défaut, elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3.4. Liens hypertextes et cookies

3.4.1. Liens hypertextes

Le site www.agnesloison-naturo.fr peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Agnès Loison ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Agnès Loison ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent.

Si vous naviguez vers un de ces sites, veuillez noter qu’ils possèdent leur propre politique de confidentialité et que notre responsabilité s’arrête au moment où vous quittez notre site.

Les utilisateurs des sites internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Agnès Loison qui se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

3.4.2. Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.agnesloison-naturo.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l'intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

3.4.3. Les cookies tiers

Notre site peut contenir des liens vers ou depuis des sites partenaires et d’autres sites tiers. Si vous naviguez vers un de ces sites, veuillez noter qu’ils possèdent leur propre politique de confidentialité et que notre responsabilité s’arrête au moment où vous quittez notre site. Vérifiez les politiques de confidentialité avant de transmettre vos données personnelles à des sites tiers.

L’émission et l’utilisation de cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers.

Agnès Loison Naturopathe ne contrôle pas le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur le Site. Agnès Loison Naturopathe vous invite à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.

Le Site est susceptible de contenir des cookies émis par des tiers (agence de communication, société de mesure d’audience, etc.) et permettant à ces derniers, pendant la durée de validité de ces cookies de recueillir des informations de navigation relatives aux Terminaux consultant le Site, et notamment afin de mesurer l’efficacité des campagnes de référencement auprès de moteurs de recherche.

3.4.5. Options de choix concernant les cookies 

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.

Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de telle sorte que des cookies soient enregistrés dans votre Terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.

Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de telle sorte que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal. Pour plus d’informations, consultez la rubrique « Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ? »

a)     Votre accord sur les cookies

L’enregistrement d’un cookie dans un Terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.

Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre Terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

b)     Votre refus des cookies

Nous vous informons que l’accès à certains services et rubriques du site pourra être altéré voire impossible du fait de la suppression des cookies.

Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre Terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces du Site.

Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à des contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque Agnès Loison Naturopathe ne pourraient pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre Terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, Agnès Loison Naturopathe décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de ses services résultant de notre impossibilité d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

c)     Paramétrage des navigateurs internet en fonction de vos choix

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Microsoft Edge :

1. Ouvrez la nouvelle version de Microsoft Edge, puis sélectionnez Paramètres et plus  > Paramètres  > Confidentialité et services.
2. Sous Effacer les données de navigation, sélectionnez Choisir les éléments à effacer.
3. Sous Intervalle de temps, choisissez une période.
4. Sélectionnez Cookies et autres données de site, puis Effacer maintenant.

Pour Internet Explorer :

1. Lancez le navigateur et appuyez simultanément sur Alt + U.
2. Sélectionnez Options Internet.
3. Dans l’onglet Général allez au niveau de l’historique de navigation et cliquez sur Supprimer…
4. Cochez la case Cookies et données de sites Web et appuyez à nouveau sur le bouton Supprimer.

Pour Firefox :

1. Lancez le navigateur et appuyez simultanément sur Alt + O.
2. Sélectionnez Options dans le menu,
3. Allez dans l’onglet Vie Privée, puis cliquez sur le lien supprimer des cookies des spécifiques.
4. La fenêtre qui s’ouvre vous permet de supprimer les cookies d’un site internet en particulier ou l’intégralité des cookies présent sur votre système.

Pour Opéra :

1. Dans le menu principal accessible en cliquant sur Menu en haut à gauche de la fenêtre, sélectionnez Plus d’outils et Effacer les données de navigation.
2. Dans la fenêtre qui s’affiche, cochez la case Cookies et autres données des sites (ainsi que d’autres si vous le souhaitez) et cliquez sur Effacer les données de navigation. Fermez ensuite la fenêtre des réglages.

Pour Safari (sous Mac) :

1. Cliquez sur Safari dans la barre de menu, puis sélectionnez Préférences et Confidentialité
2. Cliquez alors sur Supprimer toutes les données de sites web ou cliquez sur Détails, sélectionnez un ou plusieurs sites web, et cliquez sur Supprimer. Fermez ensuite la fenêtre des réglages.

Pour Google Chrome :

1. Lancer le navigateur, simultanément, appuyez sur Alt + F puis sélectionnez paramètres.
2. Dans le menu en haut à droite de la page, cliquez sur Historique.
3. Cliquez sur le bouton Effacer les données de navigation…
4. Cochez la case Supprimer les cookies et autres données de site et de plug-in et appuyez sur le bouton Effacer les données de navigation.

3.4.6. Si vous partagez votre terminal de connexion avec d’autres personnes

Si votre terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, Agnès Loison Naturopathe ne peut pas assurer de manière certaine que les services et publicités destinés à votre Terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce terminal et non à celle d’un autre utilisateur de ce Terminal.

Le cas échéant, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre Terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l’égard des cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.

Pour plus d’information sur les cookies et leur utilisation, vous pouvez consulter le dossier de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs.

3.4.5.  Modification de la politique

Agnès Loison Naturopathe peut être amené à modifier la Politique et veillera à ce que vous en soyez informé de soit par une mention spéciale sur le Site, soit par un avertissement personnalisé notamment dans le cadre des envois de newsletters.

Article 4. A propos des mentions légales :

Les mentions légales définies sur cette page s'appliquent à l'ensemble du présent site internet et sont susceptibles d'évoluer sans préavis. L'Utilisateur du site est donc invité à les consulter régulièrement afin d'en prendre connaissance.

Politique de Confidentialité et  RGPD (Politique de protection des données personnelles) :

Article 1.

Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679) et sa mise à jour du 26 aout 2022.

Article 2.

Responsable(s) de la collecte des données personnelles

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : Agnès Loison, www.agnesloison-naturo.fr 

www.agnesloison-naturo.fr est représenté par Agnès Loison, son représentant légal.

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, www.agnesloison-naturo.fr s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il appartient notamment au Client d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que www.agnesloison-naturo.fr traite des Données Personnelles, www.agnesloison-naturo.fr prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles www.agnesloison-naturo.fr les traite.

Article 3.

 Description des données collectées

• Les données relatives à l’identification d’un Utilisateur (nom, prénom, adresse électronique, adresse IP et/ou Mac, cookies) dans le cadre d’une inscription à la newsletter et campagnes de emailings;

Les données relatives à l’identification d’un Client (Etat civil, nom, prénom, adresse postale, adresse électronique, adresse IP et/ou Mac, numéros de téléphone, coordonnées bancaire) dans le cadre de l’achat en ligne d’un bien ou service commercialisé sur le Site

Article 4.

Personnes concernées par ces traitements

Les personnes concernées par les traitements sont les Utilisateurs du site internet www.agnesloison-naturo.fr

 (ci-après le « Site »), Clients, Prospects (ci-après les « Personnes concernées »).

Par l’intermédiaire du Site, vous pouvez être invité à communiquer à Agnès Loison Naturopathe des données personnelles par exemple dans le cadre d’une inscription à une newsletter ou d’achat en ligne de bien ou services commercialisés sur le site (lorsque cette section sera créée).

Agnès Loison Naturopathe peut être amenée à recueillir certaines informations relatives à votre navigation sur le Site, dans les conditions plus amplement décrites à la rubrique « Cookies ».

Article 5.

Finalité des données collectées

www.agnesloison-naturo.fr est susceptible de traiter tout ou partie des données :

• pour permettre la navigation sur le Site et la connexion à l'espace privée par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site
• pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, pages visitées
• pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation

www.agnesloison-naturo.fr ne commercialise jamais vos données personnelles à un tiers. Vos données personnelles sont confidentielles et conservées en interne par Agnès Loison Naturopathe. Vos données personnelles sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses par IONOS mais aussi par Google Analytics.

Que Vous soyez Utilisateur ou Client, Agnès Loison Naturopathe collecte les Données Personnelles Vous concernant en application des fondements juridiques et pour les finalités suivantes :

• Améliorer Votre expérience d’utilisateur ;
• Reconnaître que Vous avez communiqué des Données Personnelles de sorte que Vous n’avez pas besoin de le faire pour chaque page Web demandée ;
• Gérer des actions marketing
• Gérer des demandes d’information sur les produits et services proposés par Agnès Loison Naturopathe
• Gérer des inscriptions en ligne aux ateliers, webinaires, et autres évènements
• Gérer des Commandes conclues en ligne
• Gérer, traiter et suivre le Client
• Gérer la facturation Client
• Etablir la comptabilité et gestion des comptes Clients
• Constituer et gérer les fichiers Clients, Utilisateurs du Site et Prospects
• Gérer les inscriptions et envois de la newsletter
• Conserver les coordonnées bancaires des Clients
• Envoyer (emailings) les actualités de Agnès Loison Naturopathe ainsi que des informations de sollicitation personnalisée
• Gérer la liste d’opposition au traitement de Données Personnelles

Article 6 :

Durée de conservation des données

Agnès Loison Naturopathe ne stocke pas les données personnelles plus longtemps que nécessaire. Les périodes de conservation peuvent varier en fonction des catégories de données et des traitements.

Lorsque Agnès Loison Naturopathe traite et utilise ces données personnelles conformément à la loi ou avec le consentement de l’Utilisateur ou Client, Agnès Loison Naturopathe conservera ces Données Personnelles :

• uniquement le temps raisonnable requis pour atteindre les finalités énoncées ci-dessus,
• dans les cas où Agnès Loison Naturopathe a un intérêt légitime à utiliser ces Données Personnelles, jusqu’à ce que l’Utilisateur ou Client s’oppose à l’utilisation de ses Données Personnelles
• lorsque l’Utilisateur ou Client a donné son consentement, jusqu’à ce qu’il le retire.

Toutefois, lorsque Agnès Loison Naturopathe est tenue par la loi de conserver Vos Données Personnelles plus longtemps ou lorsque Vos Données Personnelles sont requises pour faire valoir ou se défendre contre des demandes en justice, Agnès Loison Naturopathe conservera Vos Données Personnelles jusqu’à la fin de la période de conservation pertinente ou jusqu’à ce que les demandes en question soient définitivement statuées.

Article 7.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). www.agnesloison-naturo.fr ne peut pas être tenue responsable des lacunes, erreurs ou dysfonctionnement engendrés.

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Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Agnès Loison.

A Consulter également sur ce Site :

Les Conditions Générales de Vente (CGV)

Les Mentions Légales et Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Date de rédaction de ces CGV :30 septembre 2022